Pollution des Sols où en sommes nous ?

30 Jan 2014 22:17 #4843

Bonsoir à tous,

Il est donc certain que les sols ont été pollué. Cependant il est très difficile de savoir si ils ont été traité et si oui comment et quelles sont les mesures et analyses après dépollution.
Souhaitant acquérir un 5 pièces chez Home + City de chez Nexity il est important pour nous d'en savoir plus sur cette pollution des sols.

Notre promoteur nous a remis une analyse faite par le BURGEAP, cependant cette analyse ne correspond pas au terrain qui nous concerne.

Sans devenir parano, il est un fait qu'il est vraiment pas évident de trouver des documents concernant cette pollution.

Or le process pourrait être simple de mon naïf point de vue :

Les sols sont pollués : Oui et à tel degré
Nous allons les traités : Oui et comment
Après dépollution : Dépollution totale ou tant de degrés de moins.

Si certains parmi vous peut me rassurer ou me renseigner sur l'une des étapes cités ci-dessus... Je serais content !

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30 Jan 2014 23:01 #4848

Malheureusement sa va être difficile d'avoir plus d'informations... Seule la SEQUANO nous à répondu et sans rentrer dans les détails invoquant la confidentialité des documents. Réponse à cette adresse

Il serait intéressant de savoir ce que la loi dit et ce qu'elle impose en terme d'informations aux différents acteurs/vendeurs
L'association une fois créé pourra peut-être avoir d'avantage de réponse.


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31 Jan 2014 00:21 #4852

Dans l'acte que j'ai signé chez le notaire (Me F. à St Denis), il est indiqué qu'un certain nombre de diagnostics ont été réalisés à la demande de SEQUANO AMENAGEMENT et qu'ils sont annexés à l'acte de dépôt des pièces de la ZAC des Docks (chez le même notaire, je pense). On doit pouvoir les consulter.
Par ailleurs, le vendeur (a priori c'est le promoteur) s'oblige à faire procéder à toutes mesures de dépollution ou de réhabilitation du terrain.


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31 Jan 2014 18:15 #4870

Un autre sujet qui m'inquiète un peu, ce projet de stockage de houille et autres dérivés au 63 rue Ardouin.;
L'enquête d'utilité publique est ouverte jusqu'au 7 février à la mairie, mais cela va être discuté lundi 2 février en conseil municipal..
Voici le lien

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31 Jan 2014 19:11 #4873

Dans l'acte que j'ai signé chez le notaire (Me F. à St Denis), il est indiqué qu'un certain nombre de diagnostics ont été réalisés à la demande de SEQUANO AMENAGEMENT et qu'ils sont annexés à l'acte de dépôt des pièces de la ZAC des Docks (chez le même notaire, je pense). On doit pouvoir les consulter.
Par ailleurs, le vendeur (a priori c'est le promoteur) s'oblige à faire procéder à toutes mesures de dépollution ou de réhabilitation du terrain.

je me renseigne lundi auprès de Me F. ;)


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17 Fév 2014 11:44 #5527

Bonjour,

Vous avez eu le temps de voir ? ça m’intéresse même si je sais, comme vous le dites tous, d'une part ça va être difficile de savoir exactement et d'une autre on connait tous la réponse :)

A toute

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